CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L’ATELIER DES ELFES
Dernière mise à jour : septembre 2017

 

Article 1 : Application des Conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre L’Atelier des Elfes et le client, ce dernier acceptant les présentes conditions générales de ventes.

Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement et  de livraison des éventuels produits commandés par le client.

L’Atelier des Elfes désigne le nom commercial d’Isabelle DEBORDE, dite Dame Cybele, créatrice de costumes médiévaux et d’époques.

Son numéro de Siret est le suivant 48085226800014 et il bénéficie de la franchise en base de TVA

Le siège social de l’Atelier des Elfes est à l’adresse suivante : 3 lieu-dit Couard – Terves - 79300 BRESSUIRE.

Téléphone : 06 81 15 31 12

 

Article 2 : Consultation, demande de devis (ou bon de commande)

Avant de passer commande, le client devra consulter l’Atelier des Elfes par e-mail, par courrier ou par téléphone, en vue d’obtenir un devis. Après discussions et propositions tarifaires, le devis sera envoyé par e-mail ou par courrier, accompagné obligatoirement des conditions générales de vente. Passé le délai de validité indiqué, à compter de la date d'émission, la commande devra faire l’objet d’un nouveau devis.

Le devis annoté « bon pour accord », daté et signé par le client sera retourné au siège de L’Atelier des Elfes. Il sera considéré comme un bon de commande et implique une acceptation totale à nos conditions générales de vente.

 

Article 3 : Acompte à la commande

Le montant de l’acompte, 35 % du montant total environ, est précisé dans les devis émis par l’Atelier des Elfes. Cet acompte, réglé par chèque à l’ordre de l'Atelier des Elfes, devra nous parvenir par courrier, accompagné du bon de commande (devis signé). Il sera encaissé dès réception.

Le paiement peut se faire également par virement bancaire (rib communiqué au moment du paiement).

Pour les articles dont la date de livraison est proche, le paiement devra être joint en intégralité avec le bon de commande.

Possibilité de régler en plusieurs fois (par chèque uniquement), dans ce cas, consulter l'Atelier des Elfes pour fixer un échéancier.

 

Article 4 :  Procédure de commande

La commande devient ferme, dès la réception par courrier, au siège de l’Atelier des Elfes, du devis ou du bon de commande signé, accompagné de l’acompte précisé sur le devis ou de la totalité du paiement.

Conformément à la loi, une annulation de la part du client reste possible dans les 14 jours après la signature du devis, sauf si la livraison est prévu avant les 14 jours.

 

Article 5 : Modification de la commande

Toute modification de commande entraînera un nouveau devis.

Si la commande est en cours, un supplément pourra être tarifé, selon la nature de la modification et l'état d'avancement.

Si des modifications sont souhaitées par le client après la livraison de la commande (exceptées les retouches, voir article 9), un supplément sera tarifé.

 

Article 6 : Annulation de la commande

a- Annulation de la commande en cours, avant la livraison

En cas d’annulation sur une commande en cours par le client, l’acompte ne sera pas remboursé. De plus, nous facturons de 20% à 65 % du montant de la commande annulée, en plus de l'acompte, en contrepartie du préjudice, de l’avancement de la commande et des frais occasionnés par cette annulation. A moins que cette annulation ne survienne dans les 14 jours, après la signature du devis.

En cas d’annulation par l’Atelier des Elfes, l’acompte versé sera intégralement restitué au client, sans aucune autre contrepartie.

b- Annulation après réception de la commande

Pour les commandes sur-mesure et à la demande, une fois la commande réceptionnée par le client, seules les commandes, dont les conditions ou le descriptif du devis n'ont pas été respectés par l'Atelier des Elfes, pourront être annulées. Dans ce cas, l'Atelier des Elfes remplacera, fera les modifications nécessaires ou remboursera la commande.

Si toutes les conditions et descriptif ont été respectés, l'annulation de la commande ne donnera lieu ni à un remplacement, ni à un remboursement et toute modification entraînera un supplément tarifaire.

 

Article 7 : Livraison de la commande

La livraison, de manière générale, est effectuée par voie postale.

Les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur, qui devra, en cas de détérioration totale ou perte partielle, émettre toute protestation auprès du transporteur par lettre recommandée dans les trois jours (hors jours fériés) suivant la réception du colis.

Les commandes dont la valeur est supérieure à 1 500 €uros seront envoyées uniquement par Chronopost, avec une assurance. En dessous de cette valeur, les produits seront expédiés soit en colissimo avec assurance, soit en Chronopost avec assurance, selon le choix de l'acheteur.

Le coût du transport est facturé en totalité au client, en fonction des tarifs en vigueur.

 

Article 8 : Modalités de paiement

Pour les articles dont la date de livraison est proche, le paiement devra être joint en intégralité avec le bon de commande.

Aucun envoi ne sera fait, avant la réception de l’intégralité du paiement. A moins que le client n’ait fait le choix du paiement en contre remboursement (taxe en vigueur à la charge du client).

Pour les commandes ayant fait l’objet d’un acompte, le  paiement devra être soldé avant la livraison, dès que la commande est prête. La facture précisera le solde restant à payer, après soustraction de l’acompte initial, éventuellement ajusté (frais de port, modification de commande…).

Aucun envoi ne sera fait, avant la réception totale du paiement.

Le paiement du solde est effectué de suite si l’acheteur emporte la marchandise avec lui.

En cas de frais bancaires supplémentaires (virement bancaire international, frais de changes…), ceux-ci sont à la charge du client.

Possibilité de régler en plusieurs fois (par chèque uniquement), dans ce cas, consulter l'Atelier des Elfes pour fixer un échéancier.

 

Article 9  : Divers

a-     a - Mesures

Un tableau de mesures détaillé et un dossier explicatif vous seront transmis en cas de nécessité de prise de mesures.

Des mesures complémentaires pourront être demandées.

Tout changement important dans les mesures (grossesse, perte ou prise de poids, hauteur de taille pour les enfants) doit être signalé à l'Atelier des Elfes.

b-       b - Retouches

En cas de retouches, pour les vêtements, celles-ci sont comprises dans le tarif initial.

Un supplément peut être tarifé, dans le cas où les retouches nécessiteraient un ajout de tissu important, un changement de pièce du vêtement ou un changement de dernière minute, ne figurant pas dans le devis.

c-      c - Tissus

Certains tissus en photo dans le site, étant en rupture définitive, des tissus de remplacement vous seront proposés et des échantillons envoyés sur demande.

Les photos n'étant pas contractuelles, pour les couleurs, des échantillons de tissus peuvent être envoyés sur demande

d-     d - Cuirs

Comme nous teignons nous-mêmes le cuir "collet végétal", les teintes pourront être légèrement différentes des photos de notre site. Il peut y avoir également des irrégularités dans la teinte, qui sont liées au grain du cuir et donc tout à fait normales.

Pour les cuirs "velours", les couleurs demandées pourront varier selon les arrivages.

Par ailleurs, les photos pouvant modifier les couleurs celles-ci ne sont donc pas contractuelles, à ce niveau.